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Marques déposées par monsieur Stéphane Bittoun
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CHARLOTTE ORGANICS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE ORGANICS
M. Stéphane Bittoun
M. BENJAMIN AIACH

Numéro de dépôt :
4270441
Date de dépôt :
08/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHARLOTTE ORGANICS de Stéphane Bittoun

Présentation de la marque CHARLOTTE ORGANICS

Déposée par voie électronique le 8 mai 2016 par monsieur Stéphane Bittoun et monsieur BENJAMIN AIACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLOTTE ORGANICS »

Les déposants sont monsieur Stéphane Bittoun domicilié(e) 20 bis BOULEVARD du Général Leclerc - 92200 - Neuilly sur Seine - France et monsieur BENJAMIN AIACH domicilié(e) 52 AVE DE LA MOTTE PIQUET - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Bittoun domicilié(e) 20 BIS BOULEVARD du Général Leclerc - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Stéphane Bittoun a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE MAKE UP , CHARLOTTE BABY , FILLGOOD , CHARLOTTE BIO , CHARLOTTE BEAUTY


M. Stéphane Bittoun - 20 bis BOULEVARD du Général Leclerc - 92200 - Neuilly sur Seine - France

M. BENJAMIN AIACH - 52 AVE DE LA MOTTE PIQUET - 75015 - PARIS - France


M. Stéphane Bittoun - 20 BIS BOULEVARD du Général Leclerc - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 13 juillet 2017 - Rejet total n°703967 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.